Termes et conditions
Les présentes Conditions régissent
l'utilisation de The Outsiders et
tout autre accord ou relation juridique connexe avec le Propriétaire, de manière juridiquement contraignante. Les termes en majuscules sont définis dans la section dédiée de ce document.
L'Utilisateur doit lire attentivement ce document.
Bien que l'intégralité de la relation contractuelle relative à ces Produits soit conclue exclusivement entre le Propriétaire et les Utilisateurs, ces derniers reconnaissent et acceptent que, lorsque The Outsiders leur est fourni via l'App Store d'Apple, Apple puisse faire appliquer les présentes Conditions en tant que tiers bénéficiaire.
The Outsiders est fourni par :
Gentler Stories LLC,
Kolodvorska cesta 5, 4000 Kranj, Slovénie.
Adresse électronique du Propriétaire : support@theoutsiders.app.
Les documents suivants sont intégrés par référence aux présentes Conditions :
Clause de non-responsabilité relative aux services médicaux. The Outsiders vous encourage à consulter votre professionnel de santé avant d'utiliser le Service. Vous déclarez être en assez bonne santé pour commencer à utiliser le Service, ce qui peut impliquer, entre autres, des modifications de votre alimentation et/ou de votre niveau d'activité physique. Si vous souffrez d'une affection médicale susceptible d'être affectée par le Service, vous déclarez avoir obtenu l'accord explicite d'un professionnel de santé pour l'utiliser. Le Service requiert votre implication et votre participation actives. Vous comprenez que, malgré vos efforts, les résultats des utilisateurs peuvent varier pour diverses raisons et que The Outsiders ne peut garantir l'atteinte de vos objectifs de performance et de santé.
Dans ce cas, sans préjudice des droits légaux des utilisateurs, nous vous prions de bien vouloir signaler toute réclamation en utilisant les coordonnées fournies dans ce document.
Droits relatifs au contenu de The Outsiders - Tous droits réservés.
Le Propriétaire détient et se réserve tous les droits de propriété intellectuelle sur ce contenu.
Les utilisateurs ne peuvent donc pas l'utiliser d'une manière non nécessaire ou non inhérente à la bonne utilisation du Service.
En particulier, et sans que cette liste soit exhaustive, les utilisateurs ne sont pas autorisés à copier, télécharger, partager (au-delà des limites définies ci-dessous), modifier, traduire, transformer, publier, transmettre, vendre, concéder en sous-licence, éditer, transférer/céder à des tiers ou créer des œuvres dérivées à partir du contenu disponible sur The Outsiders, ni à autoriser un tiers à effectuer ces actions par leur intermédiaire ou via leur appareil, même à leur insu.
Lorsque cela est explicitement indiqué sur The Outsiders, l'utilisateur peut télécharger, copier et/ou partager certains contenus disponibles sur The Outsiders pour son usage personnel et non commercial uniquement, à condition que les mentions de droit d'auteur et toutes les autres mentions requises par le propriétaire soient correctement respectées.
Toute limitation ou exception légale applicable au droit d'auteur demeure inchangée.
Contenu fourni par les utilisateurs.
Le Propriétaire autorise les Utilisateurs à télécharger, partager ou fournir leur propre contenu à The Outsiders.
En fournissant du contenu à The Outsiders, les Utilisateurs confirment qu'ils sont légalement autorisés à le faire et qu'ils ne contreviennent à aucune disposition légale ni à aucun droit de tiers.
Droits relatifs au contenu fourni par les utilisateurs.
Les Utilisateurs reconnaissent et acceptent qu'en fournissant leur propre contenu sur The Outsiders, ils accordent au Propriétaire une licence non exclusive, entièrement payée et exempte de redevances pour traiter ce contenu uniquement aux fins d'exploitation et de maintenance de The Outsiders, conformément aux exigences contractuelles.
Dans la mesure permise par la loi applicable, les Utilisateurs renoncent à tout droit moral relatif au contenu qu'ils fournissent à The Outsiders.
Les Utilisateurs reconnaissent, acceptent et confirment que tout contenu qu'ils fournissent par l'intermédiaire de The Outsiders est soumis aux mêmes conditions générales que celles énoncées pour le contenu sur The Outsiders.
Responsabilité relative au contenu fourni.
Les Utilisateurs sont seuls responsables de tout contenu qu'ils téléchargent, publient, partagent ou fournissent par l'intermédiaire de The Outsiders.
Les Utilisateurs reconnaissent et acceptent que le Propriétaire ne filtre ni ne modère ce contenu.
Les utilisateurs acceptent de dégager le propriétaire de toute responsabilité en cas de réclamation et/ou de dommage subi du fait du contenu qu'ils ont fourni à ou via The Outsiders.
Accès aux ressources externes
offenser le propriétaire ou un tiers.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Produits payants
Certains produits proposés sur The Outsiders, dans le cadre du service, sont payants.
Les frais, la durée et les conditions applicables à l'achat de ces produits sont décrits ci-dessous et dans les sections dédiées de The Outsiders.
Description des produits
Les prix, descriptions et disponibilités des produits sont indiqués dans les sections correspondantes de The Outsiders et peuvent être modifiés sans préavis.
Bien que les produits sur The Outsiders soient présentés avec la plus grande précision technique possible, leur représentation sur The Outsiders, par quelque moyen que ce soit (y compris, le cas échéant, les éléments graphiques, images, couleurs et sons), est donnée à titre indicatif uniquement et n'implique aucune garantie quant aux caractéristiques du produit acheté.
Les caractéristiques du produit choisi seront précisées lors du processus d'achat.
Processus d'achat
Toutes les étapes, du choix d'un produit à la validation de la commande, font partie intégrante du processus d'achat.
Après avoir consulté les informations affichées dans la sélection d'achat, les utilisateurs peuvent passer commande en la soumettant.
Sous réserve des conditions de cette section, nous pouvons modifier ou interrompre tout ou partie des Services ou Produits à tout moment. Il est précisé qu'aucune disposition des présentes Conditions générales n'affecte les droits et recours légaux dont vous disposez en vertu du droit applicable dans votre juridiction. Si vous avez souscrit un abonnement à vie, nous nous efforcerons de vous informer au moins 30 jours à l'avance de l'interruption de nos services ou produits.
Passation de commande
Lorsque l'Utilisateur passe une commande, les dispositions suivantes s'appliquent :
La passation d'une commande entraîne la conclusion du contrat et, par conséquent, l'obligation pour l'Utilisateur de payer le prix, les taxes et les éventuels frais et dépenses supplémentaires, tels que spécifiés sur la page de commande.
Si le Produit acheté requiert une intervention active de l'Utilisateur, telle que la fourniture d'informations ou de données personnelles, de spécifications ou de souhaits particuliers, la passation de la commande engage l'Utilisateur à coopérer en conséquence.
Après la passation de la commande, les Utilisateurs reçoivent un accusé de réception confirmant la bonne réception de celle-ci.
Toutes les notifications relatives au processus d'achat décrit seront envoyées à l'adresse électronique fournie par l'Utilisateur à cet effet.
Prix
Les utilisateurs sont informés, lors du processus d'achat et avant la validation de leur commande, de tous les frais, taxes et coûts qui leur seront facturés.
Les prix affichés sur The Outsiders sont
soit hors taxes, soit toutes taxes comprises, selon la section consultée par l'utilisateur.
Offres et réductions
Le propriétaire peut proposer des réductions ou des offres spéciales pour l'achat de produits. Toute offre ou réduction est soumise aux critères d'éligibilité et aux conditions générales stipulées dans la section correspondante de The Outsiders.
Les offres et réductions sont toujours accordées à la seule discrétion du propriétaire.
Les offres ou réductions répétées ou récurrentes ne créent aucun droit que les utilisateurs pourraient faire valoir ultérieurement.
Le cas échéant, les réductions ou offres sont valables pour une durée limitée. Si une offre ou une réduction est limitée dans le temps, les indications de durée se réfèrent au fuseau horaire du propriétaire, tel qu'indiqué dans les informations de localisation du propriétaire figurant dans ce document, sauf indication contraire.
Bons de réduction
Les offres ou réductions peuvent être basées sur des bons de réduction.
En cas de non-respect des conditions applicables aux coupons, le propriétaire peut légitimement refuser de remplir ses obligations contractuelles et se réserve expressément le droit d'engager toute action en justice appropriée pour protéger ses droits et intérêts.
Tous les paiements sont traités indépendamment par des services tiers. Par conséquent, The Outsiders ne collecte aucune information de paiement, telle que les coordonnées bancaires, mais reçoit uniquement une notification une fois le paiement effectué avec succès.
Si le paiement via les méthodes disponibles échoue ou est refusé par le prestataire de services de paiement, le Propriétaire n'est pas tenu d'honorer la commande. Tous les frais éventuels résultant d'un paiement infructueux ou refusé sont à la charge de l'Utilisateur.
Achat via l'Apple App Store :
The Outsiders ou certains Produits disponibles à la vente sur The Outsiders doivent être achetés via l'Apple App Store. Pour accéder à ces achats, les Utilisateurs doivent suivre les instructions fournies sur l'Apple App Store, lesquelles peuvent varier selon l'appareil utilisé.
Les Utilisateurs effectuant un achat via l'Apple App Store doivent donc lire attentivement les conditions générales de vente et les accepter.
Réserve de droits d'utilisation :
Les Utilisateurs n'acquièrent aucun droit d'utilisation du Produit acheté tant que le Propriétaire n'a pas reçu l'intégralité du prix d'achat.
Livraison
Prestation de services :
Le service acheté sera exécuté ou mis à disposition dans les délais spécifiés sur The Outsiders ou communiqués avant la validation de la commande.
Durée du contrat
Période d'essai
Les utilisateurs ont la possibilité de tester The Outsiders ou certains produits pendant une période d'essai limitée et non renouvelable, sans frais.
Les autres conditions applicables à la période d'essai, y compris sa durée, seront précisées sur The Outsiders.
La période d'essai se termine automatiquement et se transforme en abonnement payant.
Abonnements
Les abonnements permettent aux utilisateurs de recevoir un produit de manière continue ou régulière pendant une période déterminée.
Les abonnements payants débutent le jour de la réception du paiement par le propriétaire.
Pour maintenir leur abonnement, les utilisateurs doivent payer les frais récurrents requis dans les délais impartis. Le non-paiement peut entraîner des interruptions de service.
Abonnements gérés via l'identifiant Apple
Les utilisateurs peuvent s'abonner à un produit en utilisant l'identifiant Apple associé à leur compte Apple App Store en suivant la procédure prévue à cet effet sur The Outsiders. Ce faisant, les utilisateurs reconnaissent et acceptent que :
tout paiement dû sera débité de leur compte Apple ;
les abonnements sont automatiquement renouvelés pour la même durée, sauf si l'utilisateur les annule au moins 24 heures avant l'expiration de la période en cours.
Tous les frais et paiements dus pour le renouvellement seront facturés dans les 24 heures précédant la fin de la période en cours.
Les dispositions ci-dessus prévalent sur toute disposition contraire ou divergente des présentes Conditions.
Droits de l'utilisateur
Annulation de l'abonnement
Sauf exceptions, l'Utilisateur peut annuler son abonnement dans les 24 heures, pour quelque raison que ce soit et sans justification. Pour en savoir plus sur l'annulation des abonnements, consultez https://support.apple.com/HT202039 et https://www.apple.com/legal/internet-services/itunes/us/terms.html.
Responsabilité et indemnisation
Utilisateurs australiens
Limitation de responsabilité
Le Propriétaire ne garantit, n'approuve ni n'assume aucune responsabilité quant aux produits ou services annoncés ou proposés par un tiers via le Service ou tout site web ou service accessible par lien hypertexte. Le Propriétaire n'intervient en aucune façon dans les transactions entre les Utilisateurs et les fournisseurs tiers de produits ou services et ne les contrôle pas.
La législation fédérale, certaines législations étatiques et d'autres juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de certaines garanties implicites. Les exclusions ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer aux Utilisateurs. Le présent Contrat confère aux Utilisateurs des droits légaux spécifiques, et ces derniers peuvent également bénéficier d'autres droits qui varient d'un État à l'autre. Les clauses d'exclusion et de limitation de responsabilité prévues dans le présent accord ne s'appliquent pas dans la mesure où elles sont interdites par la loi applicable.
Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, le Propriétaire, ainsi que ses filiales, sociétés affiliées, dirigeants, administrateurs, agents, partenaires de marque, partenaires, fournisseurs et employés, ne sauraient en aucun cas être tenus responsables :
de tout dommage indirect, punitif, accessoire, spécial, consécutif ou exemplaire, y compris, sans limitation, les dommages pour perte de profits, de clientèle, d'utilisation, de données ou autres pertes immatérielles, découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Service ; et
de tout dommage, perte ou préjudice résultant d'un piratage, d'une falsification ou de tout autre accès ou utilisation non autorisé du Service ou du compte utilisateur ou des informations qui y sont contenues ;
de toute erreur, inexactitude ou omission dans le contenu ;
de tout dommage corporel ou matériel, de quelque nature que ce soit, résultant de l'accès ou de l'utilisation du Service par l'utilisateur ;
de tout accès ou utilisation non autorisé des serveurs sécurisés du Propriétaire et/ou de toutes les informations personnelles qui y sont stockées ;
de toute interruption ou cessation de transmission vers ou depuis le Service.
tout comportement diffamatoire, injurieux ou illégal de la part d'un Utilisateur ou d'un tiers. En aucun cas, le Propriétaire, ses filiales, sociétés affiliées, dirigeants, administrateurs, agents, partenaires de marque, partenaires, fournisseurs et employés ne pourront être tenus responsables de réclamations, procédures, responsabilités, obligations, dommages, pertes ou frais d'un montant supérieur à celui versé par l'Utilisateur au Propriétaire au cours des 12 mois précédents, ou à la durée du présent contrat entre le Propriétaire et l'Utilisateur, la période la plus courte étant retenue.
Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des dommages indirects ou consécutifs ; par conséquent, les limitations ou exclusions ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à l'Utilisateur. Les présentes conditions générales confèrent à l'Utilisateur des droits légaux spécifiques, et ce dernier peut également bénéficier d'autres droits qui varient d'une juridiction à l'autre. Les clauses d'exclusion et de limitation de responsabilité prévues par les présentes conditions générales ne s'appliquent pas dans la mesure où elles sont interdites par la loi applicable.
Indemnisation
L'Utilisateur s'engage à défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité le Propriétaire et ses filiales, sociétés affiliées, dirigeants, administrateurs, agents, partenaires de marque, partenaires, fournisseurs et employés contre toute réclamation, demande, dommage, obligation, perte, responsabilité, coût ou dette, et dépense, y compris, mais sans s'y limiter, les frais et honoraires d'avocat, découlant de :
l'utilisation du Service par l'Utilisateur et son accès à celui-ci, y compris toute donnée ou tout contenu transmis ou reçu par l'Utilisateur ;
la violation des présentes conditions générales par l'Utilisateur, y compris, mais sans s'y limiter, la violation par l'Utilisateur de l'une quelconque des déclarations et garanties énoncées dans les présentes conditions générales ;
Violation par l'Utilisateur des droits de tiers, y compris, mais sans s'y limiter, tout droit à la vie privée ou droit de propriété intellectuelle ;
Violation par l'Utilisateur de toute loi, règle ou réglementation ;
Tout contenu soumis depuis le compte de l'Utilisateur, y compris l'accès par un tiers au moyen du nom d'utilisateur, du mot de passe ou de toute autre mesure de sécurité unique de l'Utilisateur, le cas échéant, notamment les informations trompeuses, fausses ou inexactes ;
Faute intentionnelle de l'Utilisateur ; ou
Non-respect des dispositions légales par l'Utilisateur ou ses sociétés affiliées, dirigeants, administrateurs, agents, partenaires de marque, partenaires, fournisseurs et employés, dans la mesure permise par la loi applicable.
Dispositions communes
Absence de renonciation
Le fait pour le Propriétaire de ne pas faire valoir un droit ou une disposition en vertu des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Aucune renonciation ne sera considérée comme une renonciation ultérieure ou continue à cette disposition ou à toute autre disposition.
Interruption de service
Afin d'assurer le meilleur niveau de service possible, le Propriétaire se réserve le droit d'interrompre le Service pour des opérations de maintenance, des mises à jour du système ou toute autre modification, en informant les Utilisateurs de manière appropriée.
Dans les limites de la loi, le Propriétaire peut également décider de suspendre ou de résilier le Service. En cas de résiliation, le Propriétaire collaborera avec les Utilisateurs afin de leur permettre de retirer leurs Données personnelles conformément à la législation applicable.
Par ailleurs, le Service peut être indisponible pour des raisons indépendantes de la volonté du Propriétaire, telles que des cas de force majeure (par exemple, des conflits sociaux, des pannes d'infrastructure ou des coupures de courant).
Ce qui précède ne s'applique pas aux utilisateurs qui ont la qualité de consommateurs européens, ni aux consommateurs résidant en Suisse, en Norvège ou en Islande.